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Notice descriptive – Brève Light Keeper South Bay Point Prince Edward County Ontario cancelln [cancellation] appointt [appointment] of Daniel McIntosh and appt [appointment] Marcellas Verce - Min M and F [Minister of Marine and Fisheries] 1902/11/10
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1902-1708Date de réception :1902-11-14Date d'examen :1902-11-18Date d'approbation :1902-11-21Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 846, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :119018 -
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