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Notice descriptive – Brève

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Reservation of the forest park in Griffin and Three Valley Lakes British Columbia removed and the lands thrown open - Min Int [Minister of the Interior] 1902/09/22

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1902-1509

Date de réception :

1902-10-09

Date d'examen :

1902-10-10

Date d'approbation :

1902-10-14

Remarques :

See also 1903-0009

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 845, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

118820

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24