Recherche dans la collection - Treasury Board, September/74 - Five cases
-
Notice descriptive – Brève Treasury Board, September/74 - Five cases
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1874-1185Date de réception :1874-09-29Date d'examen :1874-09-30Date d'approbation :1874-09-30Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 327, -3309 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :11816 -
Pour réserver ou commander des documents Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.