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Notice descriptive – Brève Registry de novo of Schooner, ANNA LARA - [Minister of] Customs, September 9/74, [recommends] application of W.H. Guild, Halifax, for the
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1874-1135Date de réception :1874-09-10Date d'examen :1874-09-10Date d'approbation :1874-09-11Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 327, -3309 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :11764 -
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