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Notice descriptive – Brève Leave of absence for 12 months to Mr. Chief Justice Begbie, British Columbia [Lieutenant Governor] encloses application etc.
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1874-1020Date de réception :1874-08-04Date d'examen :1874-08-08Date d'approbation :1874-08-10Remarques :See also 1875-1093See also 1874-0810 1/2 CRéférence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 326, -3309 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :11610 -
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