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Notice descriptive – Brève

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Leave of absence to F. Montizambert, M.D. medical [superintendent] Grosse Isle, quarantine station - [Minister of Agriculture recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1871-1502

Date de réception :

1871-11-02

Date d'examen :

1871-11-02

Date d'approbation :

1871-11-03

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 292, -3299 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

11066

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-12