Recherche dans la collection - Notes sur des cas juridiques [document textuel]
-
Notice descriptive – Brève 
Notes sur des cas juridiques [document textuel]
Niveau hiérarchique :SérieDate :[ca 1840-1900].Référence :MG27-IF1Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :110380Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :[ca 1840-1900].Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéÉtendue :0,13 m de documents textuels.Langue du document :françaisSource :PrivéAncien no de référence archivistique : -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.
- Date de modification :