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Notice descriptive – Brève

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Breakwater at Little Hope Island - [Minister of Public] Works [recommends] cancellation of contract with Grant Sutherland and [Company] for works at - And authority to call for fresh tenders

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1871-1462

Date de réception :

1871-10-27

Date d'examen :

1871-10-27

Date d'approbation :

1871-10-30

Remarques :

See also 1869-0365

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 292, -3299 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

11025

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24