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Notice descriptive – Brève

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Vaccination of Indians, [north] shore of the St. Lawrence, [Superintendent General] of [Indian Affairs] - Recommends $604 to Dr. J.D. Hamel for

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1869-0987

Date de réception :

1869-12-23

Date d'examen :

1869-12-24

Date d'approbation :

1869-12-27

Remarques :

See also 1869-1450

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, -3292 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

10922

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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