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Notice descriptive – Brève Leave of absence to J.W. King, director of penitentiaries - [Minister of Justice] [recommends] granting
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1871-1328Date de réception :1871-08-01Date d'examen :1871-08-01Date d'approbation :1871-08-01Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 290, -3298 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :10834 -
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