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Notice descriptive – Brève
1
Actes notariés et procès-verbaux d'arpentage [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1707-1889.

Référence :

R11248-3-6-F, MG8-F89

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

107783

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Seigneurie de Sorel

Actes notariés et procès-verbaux d'arpentage
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Notice descriptive – Détails

Série comprend :

402 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1707-1889.

Lieu de création :

Québec (Province)

Étendue :

0,25 m de documents textuels.

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Cette série contient les documents suivants: baux, 1818-1878 (pp.1487-1537); ventes, 1769-1884 (pp. 1538-2040); commutations, 1849-1882 (pp. 2041-2067); partages, 1753-1835 (pp.2068-2090); procès-verbaux d'arpentage, 1707-1884 (pp.2091-2401); procurations, 1759-1889 (pp.2402-2459); protêts, 1796-1888 (pp.2460-2502); quittances, 1742-1880 (pp. 2503-2539); donations, cessions, renonciations, désistements, rétrocessions, 1719-1886 (pp. 2540-2769); échanges, 1760-1837 (pp.2770-2829); transports, 1787-1878 (pp.2830-2879); ententes, conventions, associations, 1781-1877 (pp.2880-2955); titres nouveaux, 1841-1852 (pp.2956-2975); obligations et hypothèques, 1795-1877 (pp.2976-3043); inventaires de biens, 1726-1866 (pp.3044-3199).

Source :

Privé

Ancien no de référence archivistique :

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MG8-F89
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [MG8 F 89] 3--5

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm C-14032--C-14033

[Consultation 90 Ouvert]

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