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Notice descriptive – Brève

1

Archibald Douglas for increase of his superannuation allowance

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1871-1177

Date de réception :

1871-06-30

Remarques :

Referred to the Treasury Board, 30 June/1871

See also 1871-1099

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Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

10684

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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