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Notice descriptive – Brève

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[Minister of] Marine and Fisheries - That certain rocks and shoals in Lake Superior be examined and marked on chart

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1871-1112

Date de réception :

1871-06-14

Remarques :

Postponed till the month before pastments, 1871/06/28

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Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5114, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

10618

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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