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Notice descriptive – Brève

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Light keeper, Pointe-aux-Anglais, Ottawa River - [Minister of] Marine, 28 October, [recommends appointment] of Mr. A. Labrosse as

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1873-1457

Date de réception :

1873-10-28

Date d'examen :

1873-10-28

Date d'approbation :

1873-10-29

Remarques :

See also 1873-1595

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, -3306 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

10287

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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