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Notice descriptive – Brève

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Shipping Master, Newcastle, New Brunswick - Min M and F [Minister of Marine and Fisheries] 1904/08/04 recommends appt [appointment] John Russell as Vice John Norens deceased.

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1904-1550

Date de réception :

1904-08-05

Date d'examen :

1904-08-09

Date d'approbation :

1904-08-10

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 878, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

102762

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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