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Notice descriptive – Brève

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Election Montreal St. James Jas [James] A. Robillard Retg [returning] Officer nomination 1904/02/09 - President 1904/01/25

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1904-0179

Date de réception :

1904-01-25

Date d'examen :

1904-01-25

Date d'approbation :

1904-01-25

Remarques :

See also 1904-0190

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 868, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

101218

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-05-10