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Notice descriptive – Brève

1

School of mines - Sir W. Logan respecting establishment of

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1869-0908

Date de réception :

1869-12-03

Remarques :

See also 1869-0249

Withdrawn for the present, 1870/04/25 - G. Powell

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Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5112, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

10120

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-12