Recherche dans la collection - Minutier central des notaires de Paris [document textuel (quelques microformes)]
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Hiérarchie Minutier central des notaires de Paris [document textuel (quelques microformes)]
Niveau hiérarchique :SérieContexte de cette notice :Série comprend :568 description(s) de niveau inférieurVoir description(s) de niveau inférieur -
Instrument de recherche Documents textuels (Électronique) Tous les documents de cette série, photocopiés, transcrits ou reproduits sur microfilm, sont décrits à la pièce et les descriptions sont accessibles dans l'outil de recherche de BAC. Cet instrument de recherche a été révisé par André Desrosiers en 1976. Dans les descriptions, le nom du notaire associé à l'étude est celui du notaire qui pratiquait au moment où les copies ont été faites et non le notaire qui a effectivement signé chacun des actes décrits. La consultation de l'inventaire contenu sur la bobine de microfilm F-813, qui donne le nom des notaire ayant oeuvré au sein de chaque étude ainsi que les années de leur exercice, est donc très utile pour identifier le nom exact du notaire ayant signé un acte précis. MSS0653 (90: Ouvert)Documents textuels (Microforme) "Notariats du Département de la Seine ou Tableaux par ordre chronologique indiquant les minutes appartenant à chaque étude avec tables alphabétiques des noms des notaires et leurs résidences", Me A.-J.-A. Thomas (Boucquin, 1863). Reproduit sur la bobine F-813. (90: Ouvert) -
Notice descriptive Minutier central des notaires de Paris [document textuel (quelques microformes)]
Date :1493-1786.Référence :R11627-4-0-F, MG3-IIIGenre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :100207Date(s) :1493-1786.Lieu de création :FranceÉtendue :3 bobines de microfilm.
55 cm de documents textuels transcriptions.
13 cm de documents textuels photocopies.Langue du document :françaisPortée et contenu :Les Archives nationales du Canada ont fait transcrire, photocopier ou microfilmer plusieurs pièces des études I à CXXI: contrats de mariages, testaments, donations, preuves de noblesse, procurations, baux, créances, quittances, actes de vente, concessions de terres, prêts, échanges, cautionnements, contrats d'associations, contrats d'embauche, actes de tutelle, mainlevées et autres actes notariés.
Les documents reproduits sur les bobines de microfilm couvrent la période 1596-1681, les photocopies les années 1605 à 1778 et les transcriptions la période 1493-1786. Les transcriptions et photocopies pour les études de notaires I à XXVI se retrouvent dans le contenant 1, celles des études XXVII à LXX dans le contenant 2 et celles des études LXXI à CXXI dans le contenant 3.Biographie/Histoire administrative :Archives nationales France. Minutier central des notaires de Paris : La loi du 14 mars 1928, qui autorisait le transfert aux Archives nationales de toutes les minutes ayant 125 ans d'ancienneté, provoqua aux Archives nationales, en 1932, la création d'un Minutier central des notaires de Paris et du département de la Seine. Les Archives nationales conservaient en 1979 les minutes de 122 études notariales parisiennes.Information additionnelle :Note générale :Les transcriptions et les photocopies ont été faites entre 1937 et 1972. Les documents originaux ont été microfilmés en 1968 et 1971.Vedette-matière :- Actes instrumentaires France
- Testaments
- Donations
- Mandat
- Baux
- Débiteur et créancier
- Quittances
- Contrats de louage d'ouvrage et d'industrie
- Tutelle et curatelle
- Mainlevée France
- Gifts
- Wills
- Leases
- Noblesse France 18e siècle
- Nobility France 18th century
- Legal instruments France
- Contrats de mariage France
- Antenuptial contracts France
- Replevin France
- Receipts (Acknowledgements)
- Debtor and creditor
- Agency (Law)
- Contracts for work and labor
- Guardian and ward
Source :PrivéAncien no de référence archivistique :MG3-III -
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