Recherche dans la collection - Sous-série X1. Parlement civil de Paris [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Sous-série X1. Parlement civil de Paris [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1621-1707.

Référence :

R11616-20-3-F, MG3-IX1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

100179

Contexte de cette notice :

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Fonds des Archives nationales; section ancienne

Série X. Parlement de Paris

Sous-série X1. Parlement civil de Paris
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1621-1707.

Lieu de création :

France

Étendue :

2,5 cm de documents textuels : transcriptions.

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Les Archives nationales du Canada ont copié la documentation suivante: Arrêts rendus sur procès impliquant Hélène Boullé, Françoise de Valpergue, Simon Loyseau, Jacques de La Ferté et les familles Razilly et Charnisay, 1621-1679. Commission de lieutenant du roi en Acadie accordée à Guillaume Defossez, 1652. Lettre accordant maintenue de noblesse à Jacques de Meulles, 1707.

Provenance :

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France. Archives nationales. Section ancienne. Parlement civil de Paris
Nom(s) additionnel(s) :

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Razilly (famille)

Charnisay (famille)

La Ferté, Jacques de, 17th century

Meulles, Jacques de, approximately 1707

Boullé, Hélène, approximately 1598-1654

Meulles, Jacques de, approximativement 1707

La Ferté, Jacques de, 17e siècle

Loyseau, Simon, 17th century

Loyseau, Simon, 17e siècle

Valpergue, François de, 17e siècle

Valpergue, François de, 17th century

Boullé, Hélène, approximativement 1598-1654

Razilly (family)

Charnisay (family)
Biographie/Histoire administrative :

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France. Archives nationales. Section ancienne. Parlement civil de Paris : Le Parlement civil de Paris était d'abord la Cour suprême par excellence de tout le royaume. De plus, il jugeait en première instance les causes des membres de la famille royale, des pairs de France, des officiers du roi, de l'Hôtel-Dieu, de l'Hôpital général et de la Ville de Paris. Il enregistrait aussi bon nombre d'actes du pouvoir souverain.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche est un inventaire analytique des documents transcrits. Il a été mis à jour par André Desrosiers en 1976. MSS0190 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf001/p000001194.pdf

Documents textuels (Microforme) "Tables alphabétiques, avec index général, des lettres de provisions d'office, de dispense d'âge ou de parenté, de vétérance, accordées aux membres du Parlement de Paris, et de leurs réceptions, de 1669 à 1790" par Alphonse Grün, 1858. Un registre manuscrit reproduit sur microfilm, bobine F-916. (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Note générale :

Les transcriptions ont été faites entre 1938 et 1962.
Vedette-matière :

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Arrêts (Procédure) France

Judgments France
Source :

Privé

Ancien no de référence archivistique :

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MG3-IX1
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Boîte d'instruments de recherche [FA 190] 27

[Consultation 10 Fermé]

Documents textuels: microformes

[Consultation90 Ouvert]

Bobine de microfilm [MG3 I X 1]

[Consultation 90 Ouvert]

C-12561;

[Consultation 90 Ouvert]

F-916;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Les transcriptions des documents originaux ont été retirées de la circulation; les chercheurs doivent consulter la version microfilmée de celles-ci réalisée en 1978.

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Date de modification :: 2024-05-10