Collection search - Dossiers séparé du registre du Secteur de la System des dépenses [document textuel]
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Finding aid Documents textuels (Electronic) L'instrument de recherche est une liste de dossiers non vérifiée indiquant le code du dossier, le titre du dossier, une partie du dossier (numéro), le genre de dossier, les dates extrêmes et le numéro du contenant d'archives. 55-117 (90: Open)Documents textuels (Electronic) L'instrument de recherche 55-117 est une liste de dossiers verifiée qui indique les números du dossier, les parties du dossier, les titres, et les dates extrêmes pour volume 27246. 55-117 (90: Open)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/55-117_4189744_Vol. 27246_open.pdfDocuments textuels (Electronic) L'instrument de recherche 55-117 est une liste de dossiers verifiée qui indique les números du dossier, les parties du dossier, les titres, et les dates extrêmes pour volume 27247 -- 27248. 55-117 (99: Closed pending processing)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/55-117_4189744_vols 27247-27248_open.pdf -
Record information 
Dossiers séparé du registre du Secteur de la System des dépenses [document textuel]
Date:1969-2008, surtout 1981-2000.Reference:R776-157-5-FType of material:Textual materialFound in:Archives / Collections and FondsItem ID number:4189749Date(s):1969-2008, surtout 1981-2000.Bilingual equivalent:Place of creation:OntarioExtent:74.2 m de documents textuels.Language of material:EnglishAdded language of material:English, FrenchScope and content:La sous-série est composée des documents témoignant de l'activité du secteur de la gestion des dépenses du Secrétariat du Conseil du Trésor. La plupart des documents portés permanents jusqu'à présent sont composés des évaluations des programmes détaillées accumulées par le Conseil du Trésor provenant de tous les ministères et les organismes du gouvernement du Canada comme faisant partie intégrante de ses recherches approfondies et inlassables de la performance du programme de tous les ministères et organismes gouvernementaux. La pleine portée des documents corrélatifs du système de gestion des dépenses (en retour, en soutenant le processus budgétaire), et liés à l'activité à la fois avant et après la création du Secteur de la fin des années 1990, se retrouve dans les nombreuses acquisitions reliées à la série de la structure fondamentale au niveau descriptif du document intitulé Direction générale des programmes.
Les activités de politiques et du développement de politiques, de recherche et de liaison comprennent également la sous-série : Association canadienne de normalisation, les activités afférentes aux systèmes de gestion, les questions environnementales, la vérification environnementale, l'examen réglementaire, la stratégie nationale pour l'intégration des personnes handicapées, la coordination des soins de santé, les résultats axés sur les cadres de gestion et la responsabilisation, le système de rémunération, le Système de classification universel, les restrictions dans l'administration gouvernementale, l'examen des programmes (vers 1993), la gouvernance dans une société de l'information, l'examen du financement des groupes d'intérêt, les examens de l'efficience, le système de gestion des ressources, les initiatives de la fédération, la coordination du budget, le « nouveau » système de gestion des dépenses (1994), les obstacles rencontrés par les femmes dans la main-d'oeuvre du secteur public et la liaison avec grands cabinets de conseil sur les options stratégiques et les grands projets.Additional information:Source of title:Titre basé sur le contenu de la sous-série.Arrangement note:La sous-série correspond à l'organisation d'une partie du système de classification des dossiers créés après 1996 pour refléter la réorganisation du système de gestion des dépenses gérées par le biais du Secrétariat du Conseil du Trésor en réponse à la complexité imposée par de nouvelles normes de la fonction de contrôleur et de responsabilisation du programme de la performance mesuré par des résultats par rapport aux résultats prévus. La série est clairement identifiée ici et dans les acquisitions afférentes reliées à la série fondamentale par le préfixe « EMS ». Alors que certaines acquisitions sans ce préfixe peuvent s'intégrer dans cette série, les anciennes acquisitions connexes antérieures à 1996 sont probablement organisées sur des critères solides dans la sous-série de non-provenance (puisque les numéros de code de dossier étaient habituellement réutilisés dans les reclassifications ultérieures et le mélange des documents de différentes classifications se traduiront dans la confusion.)Source:GovernmentRecord disposition authority no.:93/015
2003/002 -
Ordering and viewing options Conditions of access:Textual records[Consultation Restricted by law]Volume [R776][Consultation Restricted by law]24108--24335;[Consultation Restricted by law]25029--25049;[Consultation Restricted by law]25954--25995;[Consultation Restricted by law]27117--27195;[Consultation Restricted by law]27246--27248;[Consultation Restricted by law]Terms of use:Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada.You can order materials in advance to be ready for you when you visit. You will need a user card to do this.
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