Collection search - Documents parlementaires [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

Un index général refondu des Journaux de la Chambre des communes du Canada et des Documents parlementaires a été publié à cinq occasions au cours des périodes suivantes : 1867-1876; 1877-1890; 1891-1903; 1904-1915 et 1916-1930. Des index généraux couvrant les années ultérieures sont en préparation.

Titre basé sur le contenu de la série.

Il manque plusieurs documents parlementaires pour l'année 1916 et avant cette date. En effet, presque tous les documents parlementaires ont brûlés lors de l'incendie du 3 février 1916 qui a détruit un des édifices parlementaires, l'Édifice du Centre.

Echelles divers

Les documents parlementaires non publiés sont disponibles sur les bobines de microfilm suivantes : C-6919 à C-6969, C-7516 à C-7634, C-7870 à C-7906, T-3490 à T-3848, T-4605 à T-4686, T-4878 à T-4910, T-12798 à T-12852 et T-14100 à T-14109. Veuillez noter que certains documents parlementaires, en particulier ceux qui sont publiés par l'imprimeur du gouvernement ne sont pas disponibles en microfilm. Lorsque cela est possible, les chercheurs devraient consulter le microfilm. S'il est indiqué que le document n'est pas reproduit sur microfilm, ils peuvent alors commander le document original.

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Plusieurs documents parlementaires couvrant la période de 1867 à 1915 se trouvent dans les archives du Sénat (se reporter à RG 14, Séries E-1) et les documents parlementaires qui ont été publiés sont disponibles dans plusieurs bibliothèques au Canada et ailleurs. Certains documents parlementaires qui comprennent des atlas et des plans, ont été transférés à la Collection nationale de cartes et plans.