Titres de propriété foncière [document textuel]

(Electronic) L'instrument de recherche 10-46 est une liste manuscrite qui indique le numéro de brevet du premier brevet contenu dans chaque volume. L'instrument de recherche n'offre aucun autre point d'accès aux documents (p. ex. par nom de breveté, date, description légale de la terre) et il est donc nécessaire de connaître le numéro du brevet pour identifier le bon volume. Les utilisateurs doivent noter que les copies de ces documents sur microfilm, détenues au ministère des Affaires indiennes et du Nord, sont indexées et ainsi, les documents sur microfilm qu'il possède peuvent être identifiés selon un certain nombre de variables de recherche. 10-46 (90: Open)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/10-46_133563_open.pdf

(Electronic) L'instrument de recherche 10-46 est une liste de pièces vérifiée indiquant le numéro de volume, le numéro de brevet, le titre de l'article (composé du numéro de brevet et du numéro de vente), le numéro d'écopie et la date du brevet. Veuillez consulter les descriptions au niveau de pièce pour obtenir de plus de renseignements sur chaque brevet. 10-46 (90: Open)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/10-46_133563_vols.10923-10997_open.pdf