Cette série comprend de la documentation sur les secours promis aux habitants des anciennes possessions françaises d'Amérique du Nord rapatriés en France: correspondance entre les autorités ministérielles, municipales et départementales et la Commission des secours publics; listes de réfugiés indiquant parfois le lieu et la date de naissance, la date de leur arrivée en France, leur profession et les subventions octroyées; pétitions, certificats, extraits de registres paroissiaux et autres pièces. Outre les listes dressées par les départements et les districts, il existe trois listes générales, par ordre alphabétique, de ces réfugiés (volumes 3492 et 3493). Les volumes 3492-3494 traitent surtout des secours promis en vertu des décrets du 21 février 1791 et du 9 mai 1792. Voici un relevé, par volume, des principaux endroits où se sont établis ces gens:
-Départements: Ille-et-Vilaine (Saint-Malo); Loire-Inférieure (Nantes); Côtes-du-Nord (Dinan); Charente-Inférieure (La Rochelle, Rochefort); Seine-Inférieure (Le Havre, Rouen); Pas-de-Calais (Calais, Boulogne); Manche (Cherbourg); Gironde (Bordeaux, Libourne, Bourg); Finistère (Brest, Morlaix, Quimper); Morbihan (Lorient, Vannes). (volume 3492).
-Départements: Pas-de-Calais (Boulogne, Arras, Calais); Ille-et-Vilaine (Saint-Malo); Basses-Pyrénées (St-Jean-de-Luz); Seine-et-Oise (Versailles, St-Germain-en-Laye); Nord (Lille); Lot-et-Garonne; Gironde (Bordeaux); Morbihan (Lorient); Deux-Sèvres; Loiret (Orléans). (volume 3493).
-Départements: Calvados (Caen, Honfleur); Charente-Inférieure (Rochefort, La Rochelle); Côtes-du-Nord (Dinan); Manche (Cherbourg); Eure; Finistère (Brest, Quimper, Morlaix); Gers; Gironde (Bordeaux); Ille-et-Vilaine (Saint-Malo); Haute Garonne; Indre-et-Loire; Hérault; Loir-et-Cher. (volume 3494).
-Acadiens établis en Bretagne et au Poitou. (volume 3495).
