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    [Extrait des registres du Parlement supprimant deux imprimés intitulés "Très ...]

    Archives / Collections and Fonds
    Item (linked)
    Item ID number:
    2575388
    Date:
    13 juillet 1770
    Source:
    Private
    ... Très humbles et très respectueuses représentations du Parlement au roi sur les lettres patentes du 27 juin 1770" et "Discours de monsieur le chancelier et 
  2. 2
    No digital object

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant un intitulé Très ...]

    Archives / Collections and Fonds
    Item (linked)
    Item ID number:
    2577289
    Date:
    3 janvier 1777
    Source:
    Private
    ... Très humbles et très respectueuses représentations des élus généraux des États de Bourgogne au roi. Paris. Imprimerie Royale, 1777. vol. 124. 2 pages
  3. 3
    No digital object

    [Convention entre le roi Très Chrétien et la République de ...]

    Archives / Collections and Fonds
    Item (linked)
    Item ID number:
    2577075
    Date:
    2 avril 1776
    Source:
    Private
    [Convention entre le roi Très Chrétien et la République de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Convention entre le roi Très Chrétien et 
  6. 6
    No digital object

    [Convention entre le Roi Trés Chrétien et son Altesse l'Évêque ...]

    Archives / Collections and Fonds
    Item (linked)
    Item ID number:
    2577175
    Date:
    13 août 1776
    Source:
    Private
    [Convention entre le Roi Trés Chrétien et son Altesse l'Évêque ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Convention entre le Roi Trés Chrétien 
  7. 7
    No digital object

    [Extrait des registres de la Cour des aides supprimant un ...]

    Archives / Collections and Fonds
    Item (linked)
    Item ID number:
    2577702
    Date:
    29 avril 1778
    Source:
    Private
    ... Très humbles et très respectueuses remontrances que présentent au roi, notre très honoré et souverain seigneur les gens tenant sa Cour des aides à Paris 
  8. 8
    No digital object

    Carte gé[né]ralle du voyage que Monsr. De Meulles intendant de la justice, police et finances de la Nouvelle France a fait par ordre du roy, et commencé le 9e novembre, et finy le 6e juillet 1686 ensu ... [View full title] ivant; comprenant toutes les terres de l'Accadie, isle du Cap Breton, golfe et riviere St. Laurens [document cartographique] depuis la riviere St. Georges limittes de la Nlle. France, et de la Nouvelle Angletere jusqu'a la ville de Quebec, avec toutes les bayes, isles, ports, havres et rivières qui si trouvent, selon les remarques et observations qui en ont été faires pendant ledit voyage.

    Archives / Collections and Fonds
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    **
    Maps and cartographic material
    Item ID number:
    4160564
    Date:
    1686 (1853)
    Source:
    Private
    Reference:
    Local class no.: 900/1686(1852-1853) See/Voir: G3400 1783 .M67 #31, Box number: 2001125785
    ... très-humbe et très-obéissant et très-obligé serviteur Jean Baptiste Louis Franquelin, Me, d'idrographie pour le roy a Quebec. Microfiche : NMC18473 (4 
  9. 9
    Montreal 1723. Plan de la ville de Montreal en Canada [document cartographique] A 46 d. 55 m de latitude Septentle. [1723] [1850].
    1 digital object(s)

    Montreal 1723. Plan de la ville de Montreal en Canada [document cartographique] A 46 d. 55 m de latitude Septentle.

    Archives / Collections and Fonds
    Item (linked)
    **
    Maps and cartographic material
    Item ID number:
    4137833
    Date:
    [1723] [1850]
    Source:
    Private
    Reference:
    Local class no.: H3/340/Montréal/1723 (Copy 1), Box number: 2000212422
    ... tres chrestien. Ce plan est votre ouvrage Monsieur vous aurez pour agreable de voir silon a bien suivi votre intention je suis...votre tres humble et 
  10. 10
    No digital object

    [Lettres patentes du roi validant l'emploi fait par participation, dans ...]

    Archives / Collections and Fonds
    Item (linked)
    Item ID number:
    2577385
    Date:
    26 avril 1777
    Source:
    Private
    ... créés dans les conseils supérieurs, établis en 1771 et approuvant le paiement des gages et droits attribués aux offices créés sans finance tant dans les 
  11. 11
    No digital object

    [Extrait des registres de la Cour des aides supprimant un ...]

    Archives / Collections and Fonds
    Item (linked)
    Item ID number:
    2576862
    Date:
    8 juillet 1775
    Source:
    Private
    ... Très humbles et très respectueuses remontrances. Paris. Imprimerie Knapen, 1775. vol. 120. 2 pages
  12. 12
    No digital object

    " Correspondance avec le brigadier général Taylor et autres au sujet des affaires des sauvages, de 1765 à 1774. Vol. 2"

    Archives / Collections and Fonds
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    Textual material
    Item ID number:
    3148294
    Date:
    2 mars 1770
    Source:
    Private
    Reference:
    MG21-Add.MSS.-21672, Volume number: B 12, Microfilm reel number: H-1429, A-612
    ... très resserrée du côté de Pensacola. Les Creeks sont très opiniâtres ; ne peut tenir de congrès sans les ordres du roi. La diversité des lois relatives aux 
  13. 13
    No digital object

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les contrats ...]

    Archives / Collections and Fonds
    Item (linked)
    Item ID number:
    2575813
    Date:
    22 décembre 1771
    Source:
    Private
    ... réels et les actes portant obligation, ne pourront être mis à exécution, signifiés ni insinués et que les exploits faits en conséquence et les jugements et 
  14. 14
    No digital object

    "Lettres à diverses personnes, 1778"

    Archives / Collections and Fonds
    Item (linked)
    Textual material
    Item ID number:
    3153156
    Date:
    7 dec. 1778
    Source:
    Private
    Reference:
    MG21-Add.MSS.-21722, Volume number: B 62, Microfilm reel number: H-1437, A-663
    ... réels seront redreseés. L'intendant des casernes devra faire rapport." National Library (London, Great Britain) vol. 21722. "Lettres à diverses personnes, 1778"
  15. 15
    No digital object

    [Édit du roi portant création de conservateurs des hypothèques sur ...]

    Archives / Collections and Fonds
    Item (linked)
    Item ID number:
    2575582
    Date:
    juin 1771
    Source:
    Private
    ... de conservateurs des hypothèques sur les immeubles réels et fictifs et abrogation des décrets volontaires. Paris. Imprimerie Royale, 1771. vol. 111. 14 pages
  16. 16
    No digital object

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant le droit de ...]

    Archives / Collections and Fonds
    Item (linked)
    Item ID number:
    2576311
    Date:
    6 juin 1773
    Source:
    Private
    ... droit de marc d'or à payer pour les offices du parlement de Besançon créés par édit du mois de juillet 1771. Paris. Imprimerie Royale, 1773. vol. 115. 2 pages
  17. 17
    No digital object

    [Déclaration du roi qui étend aux communautés d'Arts et Métiers ...]

    Archives / Collections and Fonds
    Item (linked)
    Item ID number:
    2577626
    Date:
    30 janvier 1778
    Source:
    Private
    ... créés par l'édit d'avril 1777, les dispositions de la déclaration rendue le 18 août suivant, concernant les veuves de maîtres dans les corps et communautés 
  18. 18
    No digital object

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant les droits de ...]

    Archives / Collections and Fonds
    Item (linked)
    Item ID number:
    2576157
    Date:
    20 décembre 1772
    Source:
    Private
    ... marc d'or à payer parles officiers des conseils supérieurs, créés par les différents États de 1771. Paris. Imprimerie Royale, 1773. vol. 114. 3 pages
  19. 19
    No digital object

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi accordant un nouveau délai ...]

    Archives / Collections and Fonds
    Item (linked)
    Item ID number:
    2577337
    Date:
    27 février 1777
    Source:
    Private
    ... confirmation, réunion et admission aux nouveaux corps et communautés créés par l'édit d'août 1776. Paris. Imprimerie Royale, 1777. vol. 124. 3 pages
  20. 20
    No digital object

    [Edit du roi portant suppression des juridictions des traites et ...]

    Archives / Collections and Fonds
    Item (linked)
    Item ID number:
    2577975
    Date:
    avril 1779
    Source:
    Private
    ... créés et réunion des fonctions attribuées aux dits offices, à celle des offices de l'élection de la même ville. Paris. Imprimerie Knapen, 1779. vol. 128. 4 
  21. 21
    No digital object

    [Arrêt du Conseil d'État du roi ordonnant la liquidation des ...]

    Archives / Collections and Fonds
    Item (linked)
    Item ID number:
    2575545
    Date:
    21 avril 1771
    Source:
    Private
    ... créés pour la Parlement de Paris, le Grand Conseil et la Cour des aides et fixant et assignant les fonds et l'ordre pour le remboursement des dits offices 
  22. 22
    No digital object

    [Édit du roi portant suppression de l'office de prévôt général ...]

    Archives / Collections and Fonds
    Item (linked)
    Item ID number:
    2576162
    Date:
    janvier 1773
    Source:
    Private
    ... Lyon, ensemble de tous autres offices de ladite prévôté, puis créés par édit du mois de juin 1704. Paris. Imprimerie Royale, 1773. vol. 115. 3 pages
  23. 23
    No digital object

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les délais ...]

    Archives / Collections and Fonds
    Item (linked)
    Item ID number:
    2578183
    Date:
    18 décembre 1779
    Source:
    Private
    ... les communautés créés dans la ville de Lyon, seront, de nouveau, prorogés jusqu'au 1er avril 1780. Paris. Imprimerie Royale, 1779. vol. 129. 2 pages
  24. 24
    No digital object

    " Correspondance avec les officiers des ingénieurs au Canada, 1777-1783"

    Archives / Collections and Fonds
    Item (linked)
    Textual material
    Item ID number:
    3166140
    Date:
    31 juil. 1779
    Source:
    Private
    Reference:
    MG21-Add.MSS.-21814, Volume number: B 154, Microfilm reel number: H-1651, A-744
    ... réel de la pierre du Cap Rouge livrée au petit chantier de bois près du palais et de là jusqu'au cap Diamant. National Library (London, Great Britain) vol 
  25. 25
    No digital object

    [Edit du roi portant suppression des quatre offices d'intendants du ...]

    Archives / Collections and Fonds
    Item (linked)
    Item ID number:
    2577415
    Date:
    juin 1777
    Source:
    Private
    ... créés par édit du mois de juin 1724 et création de quatre commissions d'intendants du commerce. Paris. Imprimerie Royale, 1777. vol. 124. 4 pages
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