Collection search - Documents des havres et des ports du bureau régional du Québec [document textuel]

Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le bureau régional de Québec de Transports Canada. L'acquisition inclus des documents concernant les havres et les ports publics ainsi que les commissions portuaires. Les documents de cette acquisition traitent plusiers sujets, tels que: l'administration de plusieurs havres et ports au Québec; les réunions avec l'Association des ports et havres Canadiens (CPHA-AAPC); les données sur le trafic dans les ports publics; les relations avec parlement concernant les havres et les ports publics; les ententes avec les governements municipaux; le dragage; les nominations des capitaines de port et des gardiens de quais; les réclamations faites par ou présentées à la Couronne à la suite d'accidents ou de dommages; et l'administration des terrains, des biens et immeubles des havres et des ports publics ainsi que des commissions portuaires.