Canada. Communications Canada. Gestion des ressources archéologiques. Programme d'accès à l'archéologie : La création en février de 1991 du Programme d'accès à l'archéologie (PAA) était guidé par le Cadre de la politique sur le patrimoine archéologique du gouvernement canadien (1990) et un Loi proposé avec titre abrégé la 'Loi sur la protection du patrimoine archéologique.'
La fonction du PAA était décrite comme 'fournir des subventions à des groups et associations à but non lucratif et non gouvernemental.' Il contribué à les objectives fédérales par a) améliorer la sensibilisation du publique et le niveau d'accès à les ressources archéologiques canadiens, b) encourager les peuples autochtones à prendre responsabilité directe pour leur ressources archéologiques, c) soutenir le recherche archéologique et le développement des sites.
Cinq éléments de subvention était listés originalement :
1. Sensibilisation du publique
2. Placement des collections
3. Formation des autochtones
4. Études de recherche
5. Études de faisabilité
Néanmoins, par 1993 allusion à 'soutenir le recherche archéologique et le développement des sites,' placement des collections, études de recherche, et études de faisabilité était enlevé de la littérature du PAA. Formation des autochtones dans la gestion des ressources archéologiques et Sensibilisation du publique ont devenu les deux éléments de subvention. Le programme était fermé en 1994, possiblement à cause de le transfert du programme d'archaéologie à le nouveau ministère du Patrimoine canadien (établi 1994).
PAA interagissait avec les consultants des musées régionaux du ministère des communications dans ces Bureaux Régionaux. Les bureaux régionaux fonctionnaient comme des 'bureaux de poste' pour le programme, distribuent et reçoivent des formulaires de demande des clients et leurs informer des délais. PAA consultait aussi avec les ministères provinciaux et fédéraux concernent des demandes individu pour les subventions à cause des problèmes de réglementation avec les permis d'archéologie et aussi d'avoir besoin des permis approuvé dans certaines juridictions avant que les subventions pourrait être obtenus.
Le budget annuel pour le PAA était $700,000 qui étaient divisé entre les différents éléments de subventions. Le plafond pour les subventions pour chaque projet changé année par année, mais jamais plus que $35,000.
Un grand nombre des formulaires de demande au fil des ans de l'existence du programme venaient des bandes autochtones. Les petits organismes du patrimoine et les musées constitués le reste des demandeurs.
