Collection search - Procès-verbaux, les ordres du jour et les documents de travail du Conseil des gouverneurs [document textuel]

Record information – Brief
1
Procès-verbaux, les ordres du jour et les documents de travail du Conseil des gouverneurs [document textuel]

Hierarchical level:

Sub-series

Date:

1936-1958

Reference:

R1190-32-5-F, RG41-A-IV-2-a-ii

Type of material:

Textual material

Found in:

Archives / Collections and Fonds

Item ID number:

186536

Context of this record:

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Fonds de la Société Radio-Canada

Bureau du secrétaire du Conseil d'administration

Procès-verbaux, les ordres du jour et les documents de travail du Conseil des gouverneurs
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Record information – Details

Date(s):

1936-1958

Bilingual equivalent:

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Place of creation:

No place, unknown, or undetermined

Extent:

11,8 m de documents textuels

Language of material:

French

Scope and content:

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Cette sous-série comprend les procès-verbaux, les ordres du jour et les documents de travail des réunions du Conseil des gouverneurs. Les documents consistent en notes de service, en rapport ou en instructions qui font état de la gestion de la Société Radio-Canada à titre de service national de radiodiffusion, ou en demandes de licences reçues par la Société en tant qu'organe de réglementation recommandant la délivrance de licences de radio et de télévision. Les procès-verbaux des réunions sont disponibles sur microfilm, bobines T-3040 à T-3042.

Cette sous-série comprend aussi les procès-verbaux, les ordres du jour et les documents de réunions du Comité exécutif et du Comité des finances du Conseil des gouverneurs. Les procès-verbaux des réunions sont disponibles sur microfilm, bobines T-3042 à T-3044.

Ces dossiers sont accompagnés des index suivants: Index alphabétique des procès-verbaux des réunions du Conseil des gouverneurs, des réunions du Comité exécutif du Conseil des gouverneurs (réunions numéros 1 à 7 exclusivement) et des réunions du Comité des finances (vol. 720-721); Index alphabétique des résolutions prises par le Conseil des gouverneurs aux réunions nos. 1 à 48 (vol. 722); Index alphabétique des demandes de licences faites par les nouvelles stations ou celles déjà existantes, classées suivant le nom du solliciteur, l'emplacement, et le genre. Cet index renvoie au service central des dossiers, bloc 17, qui n'est plus en service. Cet index présente une chronologie des événements qui ont entouré les demandes et les renouvellements de licences (vol. 723-724).

Finding aid:

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(Electronic) L'instrument de recherche 41-6 est une liste de dossiers qui traite des volumes 616-669 et les bobines T-3040 à T-3045. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 41-6 PDF (90: Open)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/41-6_186235_volumes_616-669_open.pdf

(Paper) L'instrument de recherche 41-31 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite les volumes 720-724 et les bobines T-3042 à T-3045. 41-31

Additional information:

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Source of title:

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Availability of other formats note:

Pour les copies sur microfilm, voir les bobines T-3040 à T-3045.

Accruals:

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Container note(s):

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T-3040 : Copies sur microfilm Copy No. 1
T-3040 : Copies sur microfilm Copy No. 2
T-3040 : Copies sur microfilm Copy No. 3
T-3040 : Copies sur microfilm Copy No. 4
T-3041 : Copies sur microfilm Copy No. 1
T-3041 : Copies sur microfilm Copy No. 2
T-3041 : Copies sur microfilm Copy No. 3
T-3041 : Copies sur microfilm Copy No. 4
T-3042 : Copies sur microfilm Copy No. 1
T-3042 : Copies sur microfilm Copy No. 2
T-3042 : Copies sur microfilm Copy No. 3
T-3042 : Copies sur microfilm Copy No. 4
T-3043 : Copies sur microfilm Copy No. 1
T-3043 : Copies sur microfilm Copy No. 2
T-3043 : Copies sur microfilm Copy No. 3
T-3043 : Copies sur microfilm Copy No. 4
T-3044 : Copies sur microfilm Copy No. 1
T-3044 : Copies sur microfilm Copy No. 2
T-3044 : Copies sur microfilm Copy No. 3
T-3044 : Copies sur microfilm Copy No. 4
T-3045 : Copies sur microfilm Copy No. 1
T-3045 : Copies sur microfilm Copy No. 2
T-3045 : Copies sur microfilm Copy No. 3
T-3045 : Copies sur microfilm Copy No. 4

Source:

Government

Related control no.:

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1982-83/150 GAD
1983-84/239 GAD
RG41-A-IV-2
RG41-E

Former archival reference no.:

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RG41-A-IV-2-a-ii
Ordering and viewing options

Conditions of access:

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Textual records

[Consultation90 Open]

Volume [RG41] 615--724

[Consultation 90 Open]

Microfilm reel [RG41] T-3040--T-3045

[Consultation 90 Open]

Terms of use:

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Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

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Date modified:: 2024-07-24