Collection search - Documents provenant des dossiers du sous-ministre : citoyenneté (bloc 2) [document textuel]

Titre basé sur le contenu de la série.

L'histoire de ces documents reste mal connue. On croit que ce système de gestion des dossiers a céssé lorsque le ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration a été dissout en 1966, et que les dossiers ont été distribués à travers les ministères qui se sont succédés. Les dossiers de cette série (faisant anciennement partie du groupe RG26) ont été fermés après plusieurs années d'utilisation par le ministère de la Main-d'oeuvre et de l'Immigration qui lui a succédé. Ils ont été transférés aux Archives nationales du Canada entre 1968 et 1976. Les dossiers existants proviennent principalement des blocs 1, 3 et 8 et quelques-uns sont tirés du bloc 2.

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Les dossiers égarés du bloc 2 portant sur les " certificats des centenaires " et les activités générales de la Direction de la Citoyenneté après 1965 se trouvent dans le fonds du ministère du Secrétariat d'État du Canada (MIKAN 14, RG6-F) volumes 383 et 661-663. Des dossiers connexes d'un système distinct conservé par le sous-ministre adjoint de la Citoyenneté, 1964-1969 (avec des dossiers sur la citoyenneté, l'enregistrement de la citoyenneté et l'immigration) se retrouvent au sein du fonds du ministère du Secrétariat d'État du Canada (MIKAN 14, RG6-F), volumes 659-661, 663-665 et 713.