Collection search - Direction des terres forestières et de pâturage [document textuel, document cartographique]

Record information – Brief
1
Direction des terres forestières et de pâturage [document textuel, document cartographique]

Hierarchical level:

Series

Date:

1873-1953

Reference:

R190-138-X-F, RG15M 77803/13, RG15-D-V-1

Type of material:

Textual material, Maps and cartographic material, Art

Found in:

Archives / Collections and Fonds

Item ID number:

164385

Context of this record:

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Fonds du ministère de l'Intérieur

Direction des terres forestières et de pâturage
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Record information – Details

Series includes:

1729 lower level description(s)
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Date(s):

1873-1953

Bilingual equivalent:

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Place of creation:

No place, unknown, or undetermined

Extent:

26,0 m de documents textuels
3 cartes

Language of material:

French

Accession:

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[Railway and land disposition maps for the Canadian West] [cartographic material]

Scope and content:

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La série est composée de la correspondance reçue, des mémorandums et des rapports ayant trait aux demandes pour des permis de pâturage, des permis d'exploitation forestière et minière, de réserve d'abreuvement du bétail, etc. Après 1890, les copies des réponses ministérielles sont souvent jointes.

Les registres représentent seulement un échantillon sélectionné du texte original de la correspondance. En raison de la grande étendue et de la nature uniforme des dossiers des séries originales, une sélection a été effectuée afin de documenter les activités de la Direction sur une base à la fois chronologique et géographique. Les dossiers sélectionnés ainsi que les dossiers directives ont été retenus et le reste de la série a été détruit. Le volume 1295 est un " historique du règlement sur les terres forestières " de G.W. Payton, chef forestier du Ministère. Une liste des numéros des dossiers et des sujets fournit un accès rapide à la série. Un index alphabétique des permis pour les ventes minières en Alberta, en Saskatchewan et au Manitoba tels qu'émis par la Direction est conservé dans le vol. 3172. Le registre est classé selon le nom du titulaire de permis.

Additional name(s):

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Canada. Dept. of the Interior. Timber and Grazing Branch

Biography/Administrative history:

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Canada. Dept. of the Interior. Timber and Grazing Branch : Le titre de Direction des terres forestières et de pâturage est quelque peu trompeur. En pratique, sa fonction était de superviser l'utilisation des ressources naturelles des terres de la Couronne par les particuliers par le biais de permis de pâturage, de permis d'exploitation forestière et minière, de baux pour les emplacements des usines, de permis d'irrigation, etc. En raison des responsabilités variées, la Direction a connu dans le temps les diverses appellations suivantes : Terres forestières et minières; Terres forestières, minières et de pâturage; Terres forestières, de pâturage et d'irrigation; et Terres forestières et de pâturage.

Finding aid:

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(Electronic) L'instrument de recherche 15-50 est une liste de dossiers produite par ordinateur. L'instrument de recherche inclut les suivantes: partie 1 (dossiers 7 à 96662), partie 2 (dossiers 96831 à 404967), partie 3 (dossiers 404968 à 562853), partie 4 (dossiers 562858 à 635836), partie 5 (dossiers des renvois ). 15-50

Document cartographique (Paper) L'instrument de recherche se compose d'une liste d'article. RG15M 77803-13 L'instrument de recherche est disponible dans la salle de référence. (90: Open)

Document textuels (Electronic) L'instrument de recherche 15-50 est une liste de dossiers verifiée qui indique les números du dossier, les parties du dossier, les titres, les dates extrêmes, et les números de volume boîtes 1180-1295. 15-50 PDF (90: Open)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/15-50_134037_volumes 1180-1295_open.pdf

Additional information:

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Source of title:

Titre basé sur le contenu de la série.

Custodial history:

Le document cartographique transféré à partir du Division des srchives fédérales en 1977, vol. 1205, dossier 141,376-7; vol. 1210, dossiers 145330-1 et 145330-2.

Cartographic math data:

Document cartographique: RG15M 77803-13 - Échelles multiples.

Accruals:

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Related material:

Un registre des actes de concession forestière et de pâturage émis par la Direction des terres forestières, minières et de pâturage allant de 1926 à1930 est conservé dans les registres du Programme des affaires du Nord, RG 85, accession 1986-87/158, case numéro 9. Cette accession a été ajoutée au statut permanent dans les registres des terres pour la sous-sous-série des terres des Territoires du Nors-Ouest et du Yukon, volumes 2275-2289 (RG85-D-2-c, R216-135-1-F ). Le registre est classé par numéro d'acte de cession.

Source:

Government

Related control no.:

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77803/13 CA
RG15M 77803/13

Former archival reference no.:

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RG15M 77803/13
RG15-D-V-1
Ordering and viewing options

Conditions of access:

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Textual records

[Consultation90 Open]

Volume [RG15]

[Consultation 90 Open]

1180--1295;

[Consultation 90 Open]

3172;

[Consultation 90 Open]

Cartographic material

[Consultation90 Open]

Graphic (art)

[Consultation32 Restricted by law]

Volume [RG15]

[Consultation 32 Restricted by law]

3198--3203;

[Consultation 32 Restricted by law]

3205;

[Consultation 32 Restricted by law]

3204/9;

[Consultation 32 Restricted by law]

Terms of use:

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