Une ordonnance du roi, promulguée en avril 1667, prescrivait aux ecclésiastiques de tenir deux registres des baptêmes, mariages et sépultures, de conserver l'un et de déposer l'autre chaque année au greffe du juge royal le plus rapproché. Cette pratique a limité les pertes et les négligences. Peu de documents contenus dans cette sous-série concernent le Canada puisque la majorité des registres d'état civil sont restés sur place après la Conquête.
Voici un aperçu du contenu de cette sous-série, avec les sujets traités ainsi que les références aux volumes français, aux microfilms de documents originaux et aux transcriptions:
-Guyane, 1763-1792, volumes 85-90, 92, 98 et 99. État civil des habitants de l'Acadie, de l'Ile Royale et de l'Ile Saint-Jean réfugiés en Guyane et établis à Kourou, Sinnamary et dans la paroisse Saint-Sauveur. 0.025 m de transcriptions.
-Louisbourg, 1722-1758, volumes 406-409. Bobines de microfilm F-592 et F-593, 0.675 m de transcriptions.
-Ile Royale (sauf Louisbourg), 1715-1757, volume 410. État civil de Lorembec, La Baleine, Port au Basque et Havre du Saint-Esprit. Bobine de microfilm F-594, 0.075 m de transcriptions.
-Ile Saint-Jean, 1721-1758, volume 411. Bobine de microfilm F-595, 0.15 m de transcriptions.
-Ile Royale et Ile Saint-Jean, 1715-1758, volume 411 bis. Tables alphabétiques des baptêmes, mariages et sépultures. Ces tables, qui couvrent l'ensemble des registres 406 à 411 et même quelques registres perdus, furent dressées par le sieur Haran, conservateur du Dépôt des papiers publics des colonies établi à Rochefort à compter de 1765. Cependant, elles ne sont guère utilisables car, dans les divers déplacements de ce dépôt, de Rochefort à Versailles et de Versailles à Paris, l'ordre des documents a été fort bouleversé. Bobine de microfilm F-596, 0.075 m de transcriptions.
-Louisiane, 1720-1734, volume 412. Extraits de l'état civil de Biloxi, Nouvelle-Orléans, Notre-Dame des Kaskaskias et Fort de Chartres. Bobine de microfilm F-597.
-Saint-Pierre et Miquelon, 1763-1830, volumes 413-415. Un index alphabétique se trouve au début de chaque bobine de microfilm. Bobines de microfilm F-598 à F-601.
Les transcriptions couvrent la période 1715 à 1792, les microfilms de documents originaux portent sur les années 1715 à 1830.
